SCoT approuvé - documents constitutifs
Le SCoT a été approuvé le 21 décembre 2022. Le SCOT sera mis à jour de la modification simplifiée n°1 à l'issue de son approbation courant avril 2024.
Liste des documents consititutifs du SCoT approuvé le 22/12/2022 y compris la modifictaion simplifiée n°1 :
- Livre 1 : Rapport de présentation composé :
- Diagnostic territorial (Chapitre 1)
- Etat initial de l'environnement (Chapitre 2)
- Hiérarchie des normes et explication des choix (chapitre 3)
- Résumé non technique (chapitre 4)
- Indicateur de suivi (chapitre 5)
- Livre 3 : DOO (Document d'Orientation et d'Objectifs) mis a jour le 24 06 2024 de la modifictaion simplifiée n°1 ainis que l'annexe 1.
- Livre 4 : DAAC (Document d'Aménagement Artisanal et Commercial)
- Livre 5 : Concertation et délibérations d'approbation
Documents téléchargeables
