La boite à Doc est consitué de documentation sur le SCOT - et sur les thématques associées - telles que la question foncière et le ZAN (Zero Artificialisation Net) :
Diagnostic de SCoT Ardèche Méridionale : Consommation d’espaces entre le 01 / 01 / 2009 et le 31 / 12 / 2021 issue des fichiers fonciers Artificialisation en attente de l’OCS GE (telechargeable sur le site : "Mon Diagnostic Artificialisation ") ( PJ à venir)
1- Foncier et ZAN
- Ensemble des fascicules sur le ZAN du Ministère de la transition écologique (version du 27 11 2023) ( 5 documents)
- Consommation d'espace et documents d'urbanisme (novembre 2023)
- le sursis a statuer (2020 / fiche cerema)
- décret sur l'agrivoltaïsme du 8 avril 2024
